L’association
- Nous connaître et adhérer
- Vie de l’association
  >
  - Commissions où nous intervenons
    >
    - Agence Régionale de Santé
    - COmité DEpartemental des Risques Sanitaires et Technologiques (CODERST)
    - Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites
    - Commission Départementale Gestion Déchets et Chantier BTP
    - Commission Indemnisation dégâts Ours
    - Commission Locale d’Information et de Concertation
    - Conseil Economique Social et Environnemental de l’Ariège
  - Evènements où nous étions présents
  - La parole aux adhérents
  - Le CEA sur les ondes (hertziennes)
Actions
- Actions en justice
- Agriculture, Santé, Alimentation
  >
  - Agriculture - Elevage - Filières agricoles
  - Alimentation
  - Apiculture
  - Autres sujets de santé
  - Ondes électro-magnétiques. Hypersensibilité. Sources nuisibles
- AIR - Climat -Atmosphère
- Aménagements en milieux naturels
  >
  - Aménagement en montagne
    >
    - Ski
  - Constructions
- Carrières, gravières et mines
  >
  - Actions communes gravières - carrières
  - Carrière de Bedeilhac
  - Carrière de marbre de Moulis
  - Carrière de Péreille
  - Carrière de Sabarat
  - Gravière de Manses-Tourtrol-Teilhet
  - Gravières de Saverdun-Mazères-Montaut
  - La vallée du Lez (Haut-Couserans) : pollution au plomb, zinc, arsenic
  - Mine de SALAU : inquiétudes dans la vallée
  - Sauver la vallée d’Estours
  - Schéma Départemental des Carrières
  - St Lary (09800) : le marbre met une vallée en péril
- Déchets
- Eau
  >
  - Défense des cours d’eau
  - Eau domestique
- Energie
  >
  - L’eau et l’hydraulique
  - La Transition Énergétique
  - Le nucléaire
  - Le vent et l’éolien
  - Linky et autres compteurs communicants : la rubrique des actions
  - Nouvelles énergies : actualité et prospectives
  - Photovolataïque
- Enquêtes publiques : les contributions du CEA
- Protection : Faune, Flore, Forêts
  >
  - Biodiversité
  - Chasse
  - Espèces animales
    >
    - Bouquetins
    - Castor
    - Desman des Pyrénées
    - Grands Tétras - Lagopèdes - Perdrix de montagne
    - Loup
    - Ours
    - Renards
    - Vautours - Gypaètes - Aigles
  - Forêts
  - Protection
- Sports motorisés
- Urbanisme
  >
  - PLU
  - Actions liées à l’urbanisme et suivies par le CEA
  - Cartes communales
  - Constructions nouvelles, habitats énergiquement sobres
  - SCOT
  - Transports
Ressources
- Archives
  >
  - Dossier de Presse
  - L’association dans le temps
  - Les articles archivés et non publiés actuellement
  - Les brèves archivées et non publiées actuellement
  - Ours média
- Sites amis
- Le coin détente
- Dictionnaire des sigles utilisés dans le site
- Documents divers
- Le coin du Sitemestre
- Outils numériques - implications sociales
Ailleurs
Contact/soutien
Alter Ecobu
- Publications utiles
  >
  - Publications pour le domaine eurosibérien
  - Publications pour le domaine méditerranéen
  - Publications à portée générale
  - Rencontres des équipes de brûlage. Revue Pastum
- Synthèses en cours

Accueil > Actions > Protection : Faune, Flore, Forêts > Espèces animales > Ours > L’Europe a lancé une procédure d’infraction contre la France

mercredi 26 décembre 2012

L’Europe a lancé une procédure d’infraction contre la France

(12-12-2012 )

Ours : l’Europe a lancé une procédure d’infraction contre la France.

La Commission Européenne a initié une « procédure d’infraction » contre la France pour « manquement à ses obligations de protection de l’ours brun des Pyrénées » contenues dans la directive Habitats.

Le collectif Cap-Ours dont le Comité Écologique Ariégeois est co-signataire, avait porté plainte voici deux ans dans ce sens auprès de la commission européenne.

Ci-dessous, une vidéo d’un jeune ours dans le val d’Aran par Altaïr Nature

Voir en ligne : http://paysdelours.com/fr/ours-l-eu...

sigles

On les lit avec la bulle d'aide
Cliquer pour les articles associés

L’Europe a lancé une procédure d’infraction contre la France

Ours : l’Europe a lancé une procédure d’infraction contre la France.

Mots-clés

les cles du site

Dans la même rubrique

rubriques voisines

sigles