Comité Ecologique Ariégeois

Association départementale agréée de protection de l'environnement en Ariège

"C’est la beauté de la nature, de la vie, et de l’œuvre de l’Homme dans sa dimension créatrice, qui devra nous inspirer tout au long des voies nouvelles que nous emprunterons." Pierre Rabhi (agriculteur-écrivain-humaniste français)

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lundi 3 septembre 2018

Mentions légales

et crédits

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)

Propriétaire du site

Le site Internet sis à l’adresse http://cea09ecologie.org est le site officiel de l’association
COMITÉ ÉCOLOGIQUE ARIÉGEOIS (CEA)
Lieu-dit Hameau de Cambié
09000 SERRES SUR ARGET
N°SIRET : 37996246700054

Agréments et habilitations

L’association est agréée dans deux domaines :

  • Protection de la nature et de l’environnement en Ariège par arrêté préfectoral du 17 février 1992, renouvelé le 25 novembre 2013, ce qui nous permet de siéger et d’intervenir dans les instances départementales administratives et judiciaires.
  • Au titre du code de l’Urbanisme (Art L 160-1 et L 480-1). Ce qui nous permet d’intervenir juridiquement dans les domaines touchant l’urbanisme, le PLU, le Scot, etc.

L’agrément permet aux adhérents de justifier la déduction fiscale de leur don et adhésion à l’association.

Le CEA a également une habilitation préfectorale renouvelée le 16 Oct 2018 nous permettant de participer aux commissions consultatives départementales.

Responsables de la publication

Légal : M. Marcel RICORDEAU (Président)
Rédactionnel : Bertrand AUBÉ (Secrétaire associatif) ; Serge SALANOVE (Secrétaire Adjoint associatif).

Contact par courrier postal à l’adresse ci-dessus.
Contact par courriel : contact@cea09ecologie.org ou par le formulaire contact du site.
L’association n’a pas de n° de téléphone ni de local attitré.
Ce site est hébergé sur le serveur de l’association Le Pic.

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