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samedi 3 septembre 2022
Relais montagnard de Bonac-Irazein : les juges et les incohérences de la commune
...et la cantine de Sentein !
Décidément, la maire de Bonac Irazein n’arrive pas à comprendre la situation. Mais les frais d’avocat, eux, sont à la charge des administrés...
MàJ du 3 septembre 2022 Communiqué du Relais Montagnard (Bonac-Irazein)
Le tribunal judiciaire de Foix a rendu son jugement concernant le conflit qui nous oppose à la commune de Bonac-Irazein depuis maintenant deux ans. C’est avec un immense plaisir qu’on vous annonce que nous avons gagné ! Non seulement toutes les demandes de la commune ont été déboutées, mais les juges ont aussi requalifié notre contrat pour le Relais Montagnard en bail commercial, enjoint la commune à réaliser tous les travaux de mise aux normes nécessaires, condamné cette dernière à nous verser la somme de 3500 euros pour nos frais d’avocat et mis à sa charge les frais de justice.
Dans la délibération finale (que les plus courageux peuvent retrouver dans son intégralité ici), les juges soulignent à de nombreuses reprises les incohérences de la commune et au contraire notre légitimité pour continuer à faire vivre ce lieu.
Quatrième victoire donc, en autant de procès. L’affaire a déjà coûté plus de 20000 euros à la commune, mais Madame le Maire s’obstine et vient d’annoncer son intention de faire appel. Un à trois ans de procédure et encore des frais pour le contribuable... En attendant, ce jugement est toujours valable et notre porte, comme depuis le début, toujours ouverte au dialogue et au compromis pour éviter que le conflit ne s’inscrive dans la durée.
Quoi qu’il en soit, on est très ému.es et tellement reconnaissant.es envers tous les gens qui n’ont cessé de nous soutenir. Cette lutte n’est pas seulement celle du Relais Montagnard. Elle est celle de toutes celles et ceux qui aspirent à un monde meilleur, qui s’engagent pour que des territoires comme le nôtre revivent, et qui croient qu’une autre façon de vivre ensemble est possible. Votre soutien est le terreau de notre ténacité et cette victoire collective porte en elle un message d’espoir : nos convictions et nos valeurs valent mieux que la mauvaise foi, le calcul politicien, et l’exercice vertical et autoritaire du pouvoir !
Nous vous donnons rendez-vous le Vendredi 9 Septembre prochain pour fêter cette victoire comme il se doit sous notre chapiteau à Bonac-Irazein accompagné du Bal de Pulcinella et de bien d’autres surprises ! Un mail suivra dans les jours qui viennent avec toutes les infos.
Un immense merci à toutes et tous !
L’équipe de l’Autruche Volante et du Relais Montagnard
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Et la cantine du Biros ? Nouveau communiqué de l’Autruche Volante vis-à-vis du maire de Sentein. Décidément, ces vallées Couserannaises sont loin d’une harmonie montagnarde...
La cantine du Biros, le Maire de Sentein, et la démocratie
Il y a un an, prétextant le conflit qui oppose l’Autruche Volante à la commune de Bonac-Irazein, le Maire de Sentein décidait seul de mettre fin à la cantine du Biros. En attendant un nouvel appel d’offre, il imposait aux parents et aux enfants des plateaux repas en liaison froide depuis…. la cuisine centrale de l’hôpital de Saint-Lizier !
C’est ainsi que pendant plus de six mois, parents et membres de l’Autruche Volante se sont organisés pour faire vivre une cantine alternative et autonome, indépendante du bon vouloir d’élus visiblement déconnectés de l’intérêt général. Alors qu’une quinzaine d’enfants accompagnés de parents mangeaient tous les jours des repas confectionnés avec des produits frais, bio et/ou locaux au Relais Montagnard, le Maire de Sentein dépensait l’argent du contribuable et brûlait du pétrole pour qu’un employé communal achemine cinq plateaux repas sous-vide venus tout droit d’un hôpital...
Courant mai, Monsieur le Maire se décidait enfin à respecter son engagement et publiait un appel d’offre pour la gestion de la cantine scolaire. Bien qu’il avait pris soin de contacter l’ensemble des restaurateurs du territoire pour ne pas avoir à choisir l’Autruche Volante, le destin le rattrapait quand, à l’ouverture des plis, seules deux candidatures lui étaient parvenues : celle de l’Autruche Volante et celle, incompatible avec le cahier des charges, de l’hôpital de Saint-Lizier !
Mais Monsieur le Maire n’allait pas en rester là et quand il s’agit de mettre sur la touche celles et ceux qui nuisent à son pouvoir, le quoiqu’il en coûte revient au grand galop. Fin juin, il proposait donc d’aménager une salle communale en cuisine de restauration collective afin que la commune de Sentein gère directement la cantine sans passer par un prestataire. Fini l’appel d’offre, exit l’Autruche Volante. Dix-sept mille euros hors taxe de travaux pour détruire une cantine qui fonctionnait très bien et avait le soutien des parents d’élèves et la remplacer par un projet hasardeux. Autant d’argent qui ne sera pas investi dans la rénovation de l’école que beaucoup réclament depuis des années...
Courant de l’été, les parents ont reçu les menus et une invitation à inscrire leurs enfants sans aucune information quant à la politique d’approvisionnement, au recrutement du/de la cuisinier.e et encore moins au rôle qu’ils pourront jouer dans le fonctionnement de la cantine. Qu’importe, après un an de conflit, la fermeture administrative du Relais, et des parents qui ne peuvent plus se permettre de garder les enfants sur les temps de midi, le Maire sait qu’il peut imposer ce qu’il veut et qu’il n’a de compte à rendre à personne.
Cerise sur le gâteau, l’histoire de la cantine du Biros montre aussi comment Monsieur le Maire, en plus de faire le forcing politique face à l’intérêt général, s’assoit aussi sur les règles élémentaires de la démocratie communale. Abordés en point divers lors d’un conseil municipal fin juin avec la promesse d’une nouvelle discussion à ce sujet, l’abandon de l’appel d’offre et la création d’une cantine en régie se sont miraculeusement transformés en une délibération ! La préfecture a été saisie et ladite délibération sera sans aucun doute jugée illégale. Mais comme il l’a déjà fait savoir, le Maire s’en moque, puisque rien ne l’empêche de faire voter (ce coup-ci pour de vrai) cette délibération au prochain conseil et parce qu’il a de toutes façons les pleins pouvoirs pour décider seul.
On verra bien ce que donne votre cantine Monsieur le Maire mais une chose est sûre : peu importe le nombre d’inscrits ou la quantité de produits bio ou « faits maison », elle est le symbole de la division, de la mauvaise foi et du recul de la démocratie.
Les municipalités de Bonac Irazein et Sentein peuvent nous joindre à l’adresse contact (at) cea09ecologie.org afin qu’on puisse publier leurs informations sur ces sujets.
MàJ du 30 mars 2022 Communiqué de l’Autruche Volante
Bonjour à toutes et tous,
En octobre dernier, la commune de Bonac-Irazein ignorait une fois de plus tous ses engagements et annonçait que nous devions quitter les murs du Relais Montagnard sans délai.
Dans notre lettre ouverte à Madame le Maire datant du 1er Novembre, nous l’interpelions ainsi : "Vous êtes certes élue Maire de la commune, mais cela ne vous donne pas le droit de passer outre l’intérêt général ou celui de vos concitoyens. Vous voudrez sans doute faire croire que nous avons tort et userez une fois de plus de tout votre pouvoir pour nous décrédibiliser. Mais sachez que devant la loi, la vérité ne se décrète pas à renfort de mensonges, elle se démontre".
Devant la loi, Madame le Maire et son équipe ont tenté de faire croire non seulement que nous occupions illégalement le Relais Montagnard mais aussi que nous représentions une menace directe et imminente de trouble à l’ordre publique.
Mais devant la loi, Madame le Maire et les rares personnes qui la soutiennent encore dans sa croisade contre un des lieux de vie les plus importants du territoire ont perdu à trois reprises !
En janvier d’abord, le tribunal administratif a rejeté la demande d’expulsion de la commune au motif que le Relais Montagnard appartient au domaine privé de la commune et non à son domaine public comme elle voulait le faire croire.
La semaine dernière, le même tribunal administratif a suspendu un arrêté que Madame le Maire avait pris juste après sa première défaite pour fermer le bâtiment au public. Le juge a notamment considéré que la commune ne pouvait faire valoir une urgence à conduire des travaux de mise aux normes alors qu’elle n’avait rien fait pendant 5 ans et ce malgré nos sollicitations. Il a également mis à la charge de la commune 1500 euros de nos frais d’avocat.
Enfin aujourd’hui même, le tribunal judiciaire a rejeté la demande d’expulsion de la commune au motif qu’il existe bel et bien un doute sérieux concernant l’éventualité d’un bail commercial et renvoyé l’affaire devant le tribunal au mois de Juin prochain.
L’affaire a déjà coûté près de 14000 euros à la commune, soit plus de 3 ans de loyer du Relais Montagnard, sans que ni les habitant⸱es ni le conseil municipal n’aient jamais été consulté !
Madame le Maire, la balle est entièrement dans votre camp pour mettre un terme à un conflit qui n’a que trop duré et duquel tout le monde sortira perdant. Sachez que notre porte restera toujours ouverte au dialogue.
Chers soutiens, la route est encore longue mais les victoires d’aujourd’hui montrent que notre lutte n’est pas vaine. Quoiqu’il arrive par la suite, vous pouvez compter sur nous pour continuer à faire vivre nos nos idéaux.
A très bientôt,
L’équipe de l’Autruche Volante
MàJ du 17 janvier 2022 - Des nouvelles du Relais Montagnard :
Bonjour à toutes et tous,
En ce début d’année 2022, voici les dernières nouvelles du conflit qui nous oppose à la commune de Bonac-Irazein pour la gestion du Relais Montagnard.
Fin décembre, la commune nous a assigné au tribunal administratif de Toulouse et demandé en urgence notre expulsion du Relais Montagnard, qu’elle considérait comme "appartenant au domaine public de la commune".
Le juge a rejeté cette demande au motif que le Relais Montagnard appartient bien au domaine privé de la commune, comme le stipule notre contrat, et donc que le tribunal administratif n’est pas compétent pour prononcer notre expulsion.
Il s’agit là d’un premier camouflet pour la majorité municipale de Bonac. C’est triste et affligeant de constater que la commune dilapide l’argent du contribuable dans des frais de justice (déjà 4000 euros rien que pour cette assignation, soit l’équivalent d’un an de loyer du Relais !) pour fermer l’un des principaux lieux de vie de la vallée et détruire l’équivalent de 6 emplois temps plein.
Après les deux manifestations qui ont réuni plus de 350 personnes à Bonac, les 650 courriers de soutien à l’Autruche Volante envoyés à Mme le Maire, ce premier jugement envoie un signal clair à la commune : la mauvaise foi, le mensonge, les calculs politiciens ne peuvent pas toujours triompher.
Si notre porte reste entièrement ouverte au dialogue pour trouver un compromis juste et équitable entre les deux parties, il est aussi très clair que nous nous défendrons jusqu’au bout si la commune persiste à s’enfermer dans ce conflit.
A bientôt,
L’équipe du Relais Montagnard
MàJ le 2 novembre 2021 -
Mme le Maire,
Cela fait plus de sept ans que nous avons pris en charge la gestion du Relais Montagnard. En sept ans, nous n’avons jamais failli aux missions premières du lieu et les activités de bar, d’hébergement, et de restauration ont été en constante progression depuis notre arrivée.
Le Relais accueille tout autant des vacancier es, que ⸱ des habitant es de la vallée, jeunes ou moins jeunes, et de tout horizon social. Mais le Relais Montagnard de ⸱ l’Autruche Volante, c’est aussi une cantine scolaire, l’accueil de séminaires étudiants, des liens étroits avec des universités, une programmation culturelle rayonnant dans tout le Couserans.
C’est un projet économiquement viable, créateur d’emplois et de cohésion sociale et fondé sur des valeurs écologiques, solidaires et coopératives. C’est un réseau de partenaires tissé dans tout le Couserans et bien au-delà, un projet reconnu et soutenu par l’État, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, l’intercommunalité, le Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises. Enfin le Relais, ce sont des femmes et des hommes, bénévoles, salarié es, volontaires d’ici ou d’ailleurs, des gens qui s’investissent pour les autres et parce qu’ils ⸱ croient en un monde meilleur.
En sept ans, bien sûr, nous avons fait de nombreuses erreurs. Mais nous avons aussi démontré notre capacité d’adaptation, notre envie de vivre ensemble, ici, dans le respect du plus grand nombre. Nous n’avons jamais prétendu que notre projet et nos idées pouvaient satisfaire tout le monde. Mais nous avons toujours essayé de ne fermer la porte à personne. Aurions-nous aujourd’hui tant de soutiens dans la vallée et au-delà si tel n’avait pas été le cas ?
Malheureusement, après sept ans de travail et d’investissement sur votre commune, nous ne pouvons que constater que vous ne nous avez jamais réellement soutenu. En témoignent notamment les cinq conventions toutes plus précaires les unes que les autres que vous nous avez imposées pour la gestion du Relais Montagnard. Comment expliquer que des élu es précarisent à ce point des jeunes venus s’installer sur leur ⸱ territoire ?
Sommes-nous condamnés à mendier le droit de continuer à faire ce que nous aimons au gré des élections et des enjeux politiciens ?
Il y a un an, rompant avec votre promesse électorale de nous fournir enfin un bail commercial seul à même de nous protéger sur le long terme, vous prétextiez du bruit pour imposer une délégation de service public vous permettant de contrôler au maximum nos activités. Aujourd’hui, alors que nous avons fait tous les compromis que vous nous demandiez, nous ne connaissons toujours pas ni la date de démarrage de la délégation de service public, ni son contenu, et vous annoncez brutalement et unilatéralement la fermeture du lieu au 31 Octobre.
Vous avez beau jeu d’appeler à la transparence, au dialogue, au compromis et au vivre ensemble, mais force est de constater que cette décision absurde reflète tout autre chose. Elle incarne votre mauvaise foi parce que les arguments que vous utilisez sont fallacieux et incohérents. Elle est clivante parce qu’elle force les habitant⸱es de la vallée à se positionner pour ou contre nous. Elle est brutale et violente parce qu’elle détruit la vie de gens venus s’installer ici, et leur intime de cesser de croire en ce qui les anime. Et surtout, elle est antidémocratique parce que vous avez décidé seule sans jamais consulter vos administrés ou même votre conseil municipal.
Madame le Maire, au 1er Novembre, nous resterons au Relais Montagnard et continuerons à faire vivre le lieu. Nous refusons votre décision parce que nous pensons qu’elle est injuste et injustifiée. Vous êtes certes élue Maire de la commune, mais cela ne vous donne pas le droit de passer outre l’intérêt général ou celui de vos concitoyens. Vous voudrez sans doute faire croire que nous avons tort et userez une fois de plus de tout votre pouvoir pour nous décrédibiliser. Mais sachez que devant la loi, la vérité ne se décrète pas à renfort de mensonges, elle se démontre. Et jusqu’à preuve du contraire, nous sommes en droit de continuer à occuper le Relais Montagnard.
Puisque nos demandes de dialogue sont restées lettre morte, puisque vous nous rappelez sans cesse que vous avez le pouvoir, libre à vous d’engager les démarches qui vous sembleront nécessaires pour régler un conflit dont vous êtes à l’origine.
Le collectif de l’Autruche Volante
MàJ le 26 octobre 2021
Mobilisation des parents, enseignants, élus pour la non fermeture de la cantine du Biros. Est-ce que la voix du peuple sera entendue ?
LDDM
MàJ 18 octobre 2021
Comment les Maires de Bonac et de Sentein détruisent la cantine du Biros ? Le tout lié au torpillage de la structure locale du Relais Montagnard de Bonac Irazein. Voir le communiqué ci-contre.
Le collectif "L’Autruche Volante" nous demande d’informer nos adhérents et nos réseaux. Nous le faisons bien volontiers :
Bonjour à toutes et tous,
C’est avec un mélange de tristesse, de dépit et de colère que nous vous écrivons ces quelques lignes.
Ce qu’il s’est passé il y a un an
Il y a un an naissait un mouvement d’ampleur en soutien au Relais Montagnard de Bonac et à l’Autruche Volante qui en a la gestion. L’équipe municipale fraîchement élue avait alors pris pour prétexte la trop forte fréquentation estivale du chapiteau pour remettre en cause sa promesse électorale d’un bail commercial pour l’Autruche Volante et annoncer la fermeture du lieu en attendant la mise en place d’une délégation de service public.
Pour permettre la continuité des activités du lieu (hébergement, restauration, cantine scolaire, etc.), nous avions alors proposé de nombreux compromis et notamment l’augmentation du loyer du Relais au profit de la commune et la délocalisation de toutes les activités culturelles sur un terrain privé à la sortie du village. Se disant satisfaite "d’avoir enfin été entendue", Madame le Maire avait alors accepté de fournir à l’Autruche Volante un énième contrat précaire jusqu’au 31 Octobre 2021, le temps que la délégation de service public (DSP) soit mise en œuvre.
Et aujourd’hui...
La semaine dernière, Madame le Maire nous a annoncé que la DSP ne serait pas prête à temps. Nous lui avons donc logiquement demandé, comme l’an passé, qu’un nouveau contrat transitoire soit établi jusqu’à la date de démarrage de la DSP. Notre volonté restant d’éviter toute fermeture du lieu.
Mais Madame le Maire a répondu qu’elle souhaitait fermer le Relais sans pouvoir s’engager sur une date de réouverture. Le motif ? Ce n’est plus le bruit et le chapiteau puisque l’équipe municipale n’a rien eu à redire de la saison estivale 2021, mais des travaux de mise aux normes pour lesquels la DDT comme l’architecte de la commune nous ont précisé qu’ils ne nécessitaient en aucun cas l’évacuation du lieu.
Voila donc comment nos élu⸱es une fois de plus s’attellent à détricoter les projets qui font sens sur leur territoire. Et quel paradoxe !? C’est notre Maire, aussi vice-présidente de l’intercommunalité Couserans Pyrénées et conseillère départementale de l’Ariège qui détruit un lieu soutenu par l’État et la majorité des collectivités locales et tout récemment labellisé « Valeur Parc » par le PNR des Pyrénées Ariégeoises !
Au 1er Novembre ce ne sont pas seulement des emplois qui disparaissent, c’est aussi un des rares commerces de la vallée, un lieu de vie et de rencontre, un espace culturel, ou encore la cantine des enfants de l’école de la vallée. Alors que nous avons répondu à toutes les critiques, alors que nous avons fait tous les compromis demandés, l’équipe municipale persiste à ne pas vouloir reconnaître notre légitimité et l’intérêt de notre activité pour la commune et au-delà. Il ne s’agit pas plus du bruit, de la couleur du chapiteau que de travaux et de mises aux normes hypothétiques, il s’agit d’une volonté de ne pas laisser d’autres prendre trop de place, s’approprier un territoire et remettre en cause le pouvoir de ceux qui préfèrent que rien ne bouge.
Nous avons besoin de votre aide !
Cher.es ami⸱s, collègues, usagèr⸱es, partenaires, parents, une fois de plus nous avons besoin de votre soutien. Bien sûr que c’est épuisant, bien sûr que l’on doute, mais c’est exactement ce qu’ils veulent et c’est exactement pour ça que nous nous battons !
Le 23 Octobre à partir de 13h à Bonac-Irazein, nous vous invitons donc pour une manifestation festive et familiale contre la fermeture du Relais Montagnard et de la cantine du Biros.
Ce combat n’est pas seulement celui du Relais Montagnard. Il est celui de toutes celles et ceux qui aspirent à un monde meilleur, de toutes celles et ceux qui s’engagent pour que des territoires comme le nôtre revivent, de toutes celles et ceux qui croient qu’une autre façon de vivre ensemble est possible !
A très vite dans le Biros.
L’équipe de L’autruche Volante
Voir en ligne : Le relais montagnard
Messages
1. Le Relais montagnard de Bonac-Irazein : les juges soulignent les incohérences de la commune et au contraire leur légitimité pour continuer à faire vivre ce lieu., 12 novembre 2022, 23:22, par Biroussan
"C’est un projet économiquement viable, créateur d’emplois et de cohésion sociale et fondé sur des valeurs écologiques, solidaires et coopératives. "
Valeurs écologiques.... , c’est quoi exactement ?
économiquement viable, mais avec des contrats aidés, service civique, woofing (accueil à la ferme ?) et autres subventions. Politique mais très largement subventionnés, quoi ! Bon, normal pour la vallée, ;-)