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jeudi 22 mars 2018
Victoire des opposants !
Denjean-granulats : le Conseil d’Etat retoque l’arrêt de la cour d’appel de Bordeaux.
Le Conseil d’Etat vient d’annuler l’arrêt de la cour administrative d’appel de Bordeaux qui, en Décembre 2016, avait rejeté le recours intenté contre l’autorisation préfectorale accordée en juin 2009 à Denjean Granulats.
Le litige opposant l’entreprise Denjean Granulats à des associations de protection de l’environnement (dont le CEA) et à des riverains est donc (enfin !) relancé.
C’est pour nous une victoire ! le Conseil d’Etat s’est rendu aux arguments de son rapporteur général qui, lors de l’audience publique de Février dernier estimait que demeure dans ce dossier des "présomptions" concernant la pollution des eaux.
C’est le moins que l’on puisse dire, la pollution provenant des remblais et se déversant dans la nappe phréatique, avérée par les analyses de l’eau des services départementaux de la préfecture, doit donc être "réexaminée" par la cour administrative d’appel, il va falloir que ces messieurs aient une "lecture différente" de nos arguments !
Le feuilleton juridique continue donc, mais nos chances de succès se trouvent singulièrement renforcées.
En attendant, ce diaporama vous parlera mieux que de longs textes :
Voir le Fichier : DechargeDENJEAN.ppt
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